Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLAN DES SEPT
HODDER & STOUGHTON LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
96636615
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2026

Présentation de la marque LE CLAN DES SEPT

Déposée le 30 juillet 1996 par la société HODDER & STOUGHTON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLAN DES SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société HODDER & STOUGHTON LIMITED domicilié(e) CARMELITE HOUSE, 50 VICTORIA EMBANKMENT, EC4Y 0DZ LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE CLAN DES SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLAN DES SEPT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.

HODDER & STOUGHTON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE CLUB DES CINQ , ENID BLYTON , LE CLUB DES CINQ


HODDER & STOUGHTON LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - CARMELITE HOUSE, 50 VICTORIA EMBANKMENT, EC4Y 0DZ LONDRES - Royaume-Uni


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320389 - Publication au BOPI 2006-07-27

Inscription le 30 novembre 2006 - Gage constitué n°445132 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 30 novembre 2006 - Gage constitué n°445133 - Publication au BOPI 2006-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 30 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466116 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 5 mars 2009 - Gage constitué n°492275 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589012 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 20 novembre 2012 - Gage radié n°589009 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 20 novembre 2012 - Gage radié n°589010 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 20 novembre 2012 - Gage radié n°589011 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624606 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes informatiques et matériel informatique à l'exception des meubles et supports papier; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir serviettes en papier, mouchoirs de poche en papier, papier toilette, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, faire-part, écussons, images, transferts, décalcomanies, albums, calendriers, signets, sous-verres et napperons, confettis, cartes de vux, étiquettes, planches, cartes postales; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer. Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Services de divertissement; organisation et conduite de divertissements, de jeux et de compétitions; services de récréation; parcs d'attraction et services de parcs à thème; services de jardins d'agrément; production et location de vidéos, de films et de programmes de télévision; divertissement télévisé et cinématographique; éducation; activités sportives et culturelles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.